Déposée le 11 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) OUVRARD SOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUVRARD SOFI domicilié(e) Z.A. l'Aubépine, 85120 ANTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude DESOULIERES SOCIETE D'AVOCATS FIDAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764693.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUVRARD SOFI, société anonyme - Z.A. l'Aubépine, 85120 ANTIGNY - France - SIREN 547150722
Maître Claude DESOULIERES SOCIETE D'AVOCATS FIDAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Machines et machines outils pour l'agriculture, outils et instruments à main pour l'agriculture, à savoir : tracteurs, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, machines à vendanger, élevateurs pour l'agriculture, outils et instruments agricoles à main et autres qu'à main.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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